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| Mentions légales |
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| Boutique de vente en ligne Côte de France |
La boutique de vente en ligne de chocolats COTE DE FRANCE est exploitée par la société Marquise de Sevigné Diffusion, Zl les Alizés lll parc du Hode zone 5 F-76430 Saint Vigor d'Ymonville, S.A.S. au capital de 2 838 000 euros (RCS Le Havre 452526 940, N° TVA FR 66 452 526 940).
Directeur de la publication : Jean-Paul Burrus, Président. Hebergement : 1&1 SARL - France |
| Protection des données à caractère personnel |
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 et à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978. Ce droit d’accès s’exerce par courrier auprès de Côte de France - 12, rue d'Isly 75008 Paris France. |
| Sécurisation des paiements |
Les réglements en ligne par carte bancaire se font par connection sécurisée garantie par LCL
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| Propriété intellectuelle |
Tous les éléments du site de Côte de France sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Côte de France.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores, sans autorisation écrite préalable de Côte de France. |
| Crédits |
| Réalisation © design 2009 Amis du chocolat. |
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| Panier vide |
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